Rescuecom souffre du syndrome du « voleur volé »

On se souvient que Rescuecom , société américaine de services de réparation informatique, s’imposa finalement dans sa lutte judiciaire face à Google concernant une contrefaçon de marque fondée sur l’usage de mots-clés. Alors que la juridiction du premier degré avait considéré qu’un tel usage ne satisfaisait pas l’exigence dite du « use in commerce » au sens du Lanham Act (Rescuecom Corp. v. Google, Inc., 456 F. Supp. 2d 393 (N.D.N.Y. 2006)), la cour d’appel du 2nd Circuit arriva, l’année dernière, à la conclusion inverse (Rescuecom Corp. v. Google, Inc., 2009 WL 875447 (2nd Cir. 2009)).
Aujourd’hui, Rescuecom se retrouve à nouveau devant les tribunaux mais en tant que défendeur dans une affaire similaire où la société de vente matériel informatique, Best Buy, lui reproche d’avoir utilisé sa marque « geek squad » pour l’affichage de publicité en ligne. Dès le mois d’octobre dernier, Best Buy demanda à Rescuecom de cesser l’utilisation de sa marque pour le référencement de ses publicités. Rescuecom prit les devants en engageant une action judiciaires afin de prouver que son usage était totalement légitime. Best Buy contre-attaqua par une plainte fondée notamment sur la contrefaçon de marque. Pour le moment, l’affaire n’en est qu’à ses débuts mais il est déjà possible de dire que l’acharnement judiciaire de Rescuecom face à Google risque de lui jouer des tours dans cette nouvelle affaire dans la mesure où elle ne peut plus vraiment compter sur l’argument – qu’elle a combattu avec succès - selon lequel l’usage d’une marque pour le référencement de publicités ne satisfait pas l’exigence dite de « use in commerce ». Les dirigeants de Google doivent s’en frotter les mains…

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